1.1 Développement et Gestion

Le complexe SWISS PALM BEACH est propriété de "Romande Company Limited", société fondée le 12 Mai 1988.
La Société Romande vend les appartements sous forme de "leasing",
gère et se charge de la promotion du "Swiss Palm Beach" auprès des agences de voyages.

1.2 Informations sur le complexe Swiss Palm Beach

Le complexe Swiss Palm Beach a conçu des appartements de vacances avec toutes les commodités d'un hôtel. Il est situé à Patong Beach, sur l'île de Phuket, Thaïlande, dans un secteur toujours paisible à 150 m de la plage.
Il se compose de 3 édifices principaux:
2 bâtiments sont disposés en "V", comportant chacun 18 appartements. Nous proposons 2 types d'appartements : 8 appartements de plain-pied et 28 appartements à deux étages (duplex).
Chacun d'eux (d'une surface approximative de 90 m2 avec terrasse ou balcon) comprend deux chambres climatisées, salle de bain, WC indépendant dans les duplex, cuisine entièrement équipée, salle à manger, salle de séjour avec TV, magnétoscope et téléphone. Ils sont tous aménagés et meublés avec tout le confort moderne.
Pour le moment, le restaurant, la cuisine et la réception avec son accueil excursions ont été installés dans un bâtiment provisoire à l'entrée du complexe.
Le troisième édifice en projet se composera principalement de studios, avec un restaurant, une blanchisserie, la réception et un bureau.
Cet ensemble immobilier est construit au cœur d'un jardin tropical relaxant agrémenté d'une piscine avec cascade au milieu de laquelle se tient le bar.

1.3 Vente et location

Romande vend ces appartements pour une période de 90 ans, sous la forme d'un contrat leasing (crédit-bail) de 30 ans, avec une option garantie de renouvellement du crédit-bail 2 fois pour des périodes de 30 ans chacune.

Les appartements peuvent être destinés aux utilisations suivantes:

1.3.1 Résidentielle (occupation par le propriétaire)
Le propriétaire de l'appartement peut occuper son logement à tout moment et n'aura à payer que sa consommation électrique.

1.3.2 Sous-locative (par le propriétaire à des amis ou clients)
Le propriétaire peut louer son appartement et encaisser directement le loyer de ses clients. L'occupant devra s'acquitter de sa consommation électrique auprès du Swiss Palm Beach.

1.3.3 Locative (par l'intermédiaire de Swiss Palm Beach Co.)
Swiss Palm Beach Company Limited louera les appartements au nom des propriétaires. La compagnie s'occupera également de la promotion auprès des Agents et veillera à la gestion du complexe.

Une estimation des charges pour chacune des possibilités susmentionnées est jointe au dossier. Elles sont définies avec précision dans un second contrat entre le propriétaire et Swiss Palm Beach Company.

1.4 Assurances

Le complexe est assuré par "QBE Insurance Company" contre les risques d'incendie, dégâts des eaux, inondations, tempêtes, mais aussi pour les pertes et profits.
Les frais sont divisés entre les propriétaires. Le montant de la prime est indiqué ci-après.

2.1 Prix d'achat

Prix d'un appartement entièrement équipé :  5'200'000 Baht

Plan d'achat

• Dépôt initial pour réserver l'appartement:  10% du prix d'achat
• 2ème versement à la signature du contrat: 40% du prix d'achat
• Paiement final à la livraison du crédit-bail:  50% du prix d'achat

Remarques:

1. Ces prix sont susceptibles d'être modifiés sans avis préalable.
2. L'acheteur doit s'acquitter de tous les frais dûs pour l'enregistrement officiel.
3. A la date à laquelle le contrat leasing est transmis à l'acheteur : celui-ci doit régler les charges d'entretien de base complémentaires suivantes pour:

• Le personnel (technicien, garde chargé de la sécurité et jardinier)
• Les frais d'administrateur
• Les frais d'entretien (électricité et produits d'entretien des zones communes)
• L'assurance (incendie, dégât des eaux, tempête, responsabilité civile et taxes gouvernementales sur l'appartement).

2.2 Frais d'enregistrement de bail

Les charges sont calculées sur la base d'un appartement enregistré pour une valeur de 1.200.000 Baht. Elles doivent être payées à la date de l'enregistrement de l'acte notarié. Elles sont dûes pour chaque renouvellement d'une période de 30 ans de l'acte notarié et le montant dépendra de la valeur enregistrée lors de sa signature.

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Selon l'utilisation de l'appartement, le propriétaire est redevable des charges suivantes (les montants ne sont indiqués qu'à titre d'information approximative et peuvent être révisés avec pièces justificatives apportées aux représentants des propriétaires)

3.2 Supplément Location

• Femmes de chambres, réceptionniste, caissier, comptable (repas, taxes salariales, assurance sociale et hébergement inclus)
• Entretien et rénovation de l'appartement
• Frais de comptabilité et d'audit
• Impôt sur le revenu et taxe professionnelle
• Frais de gestion: 10% du loyer si la location est effectuée par le Swiss Palm Beach ou 150 Baht / jour si elle est effectuée par le propriétaire
• Blanchisserie (nettoyage des draps + serviettes, savon, papier hygiénique, etc.) + Divers.